Promoca

(1) Pinel

(2) PTZ

(3) TVA 5,5%

Société : 

Promoca
1952, Route des Pugets – ZI Secteur C – 06700 Saint-Laurent-du-Var
T. 04 93 31 18 06 – E. contact@lizee.com
N° de SIRET : 477 929 996 00023
RCS Antibes : 477 929 996
Code APE NAF : 6810Z
TVA intracommunautaire : FR 20477 929 996

RESPONSABLE ÉDITORIAL

Dirigeant : M LIZEE Laurent

CNIL :

Ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL sous le n° (en attente d’attribution).

Conception et réalisation du Site Internet :

MKI WEB MARKETING IMMOBILIER
20/26 boulevard du Parc – Immeuble Imagine
92 200 Neuilly-sur-Seine
France
Site Internet : www.wmki.fr

N° de SIRET : 504 886 581 00025

Hébergeur du Site Internet :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Site Internet : www.ovh.com
N° de SIRET : 424 761 419 00045

CONDITIONS D’UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : www.promoca est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Promoca. Promoca ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par e-mail décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Promoca ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Promoca.

DROIT D’ACCÈS

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Promoca 1952, Route des Pugets – ZI Secteur C – 06700 Saint-Laurent-du-Var ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@promoca.fr. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

CONFIDENTIALITÉ

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Natural-net à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Natural-net. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Promoca est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@promoca.fr Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

COOKIES

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.